Année 2010: Bilan de Nature Patrimoine et Paysages des Arcs

L'année a été peu abondante en actions et a surtout consisté en la participation régulière aux séances de travail concernant le PLU, en rencontres sur la ZAC des Bréguières avec les responsables de l'aménagement (arbres, ruisseaux, bassins de rétention des eaux, tortues...), en contact avec les gardes de la faune et de la chasse, en entretiens avec le chef des travaux de la mairie et avec le maire au sujet du transfert de la glycine.

Les inondations catastrophiques du quinze juin ont remis l'accent (et avec quelle force) sur le Réal dont nous avons évoqué le nettoyage et la nécessité d'aménagement du lit et des berges depuis dix ans. La réflexion et les travaux de NPPA ont depuis cet été – et cela continuera en 2011 – porté essentiellement sur ce ruisseau et secondairement, tout en lui accordant une grande importance, sur le transfert de la glycine.

Compte rendu des rencontres

La ZAC des Bréguières

La dernière rencontre avec Léo Barlatier et ses collègues de l'environnement dont Emmanuel Liscouet (directeur technique) a été axée sur les deux ruisseaux qui sont préservés mais dont le cours , pour le principal, sera légèrement modifié. L'aménagement des berges pour favoriser le bon état de la ripisylve, l'accès à l'eau pour la faune, l'ombrage pour maintenir l'eau à une température favorable à la vie aquatique ont été débattus et des promesses faites (des promesses qu'il faudra sans doute rappeler).

Le Plan Local d'Urbanisme

Plusieurs membres de NPPA ont assisté régulièrement aux séances de travail organisées par le maire afin d'établir un projet de PLU. La dernière en date du 10 novembre 2010 a porté:

  • Sur le plan de prévention des risques naturels d'inondation lié à la présence de l'Argens et du Réal sur la commune des Arcs, avec présentation d'une carte délimitant le périmètre d'application de l'article R111-2 du code de l'urbanisme.
  • Sur l'impact environnemental.

Ce que NPPA peut déjà dire à ces sujets: les lignes de crue , les limites de crue à effectuer, devront être vérifiées. La carte proposée n'est pas réellement lisible et soulève bien des interrogations. Une carte plus précise, véritablement lisible, doit être fournie à la municipalité. NPPA devrait demander à participer à la réalisation (si cela est possible et permis par les textes de la carte )ou, du moins, étudier celle qui sera proposée. (au sujet de la participation aux réunions publiques de NPPA il est précisé aux adhérents que le courrier adressé en ce sens au Préfet le 4 mars 2010 est toujours sans réponse. Voir ce courrier en annexe)

NPPA pense souhaitable que Georges Olivari Directeur de la Maison régionale de l'eau soit consulté au sujet des zones longeant le Réal qui pourraient être considérées comme inondables.(le périmètre actuellement défini par le Préfet pour lancer les études serait d'un recul de 30 m par rapport aux rives)

Le maire pense qu'une expertise supplémentaire est nécessaire et qu'il faut s'attendre à n'avoir des précisions qu'à la mi 2011.D'autre part il conviendra de prendre en compte Natura 2000 avec les évaluations d'incidence que cela peut provoquer ,d'élaborer un diagnostic total sur l'environnement et de dresser le schéma obligatoire d'assainissement pluvial.

Le PLU (plan local d'urbanisme) va continuer à être élaboré, sa rédaction pourrait être terminée en septembre 2011 mais il faudra compter ensuite 7 mois pour le valider (soit juin 2012).

Le POS (plan d'occupation des sol)

Le POS (plan d'occupation des sol) restera en vigueur jusqu'à la validation du nouveau PLU. L'application du R10211 du code de l'urbanisme (principe de précaution) sera faite.

D)Les projets d 'extension au nord de l'Hyper U : les bâtiments envisagés et les voies reliant la gare à la ZAC des Bréguières devraient être réalisés. (question NPPA: qu'en est-il du principe de précaution et de la zone inondable de 30m? Des précisions devront être apportées)

Rencontre avec le maire, monsieur Alain Parlanti le 9 novembre 2010

Points abordés:

  • Le Réal: Nettoyage
  • Réfection des berges
  • Le lit du Réal: aménagements envisagés afin d'éviter une autre catastrophe (restitution du lit majeur (appelé aussi « plaine d'inondation » ou « lit d'inondation »). Ce lit naturellement plus étendu que le lit ordinaire (ou lit mineur apparent) peut être restitué plus ou moins après examen des pentes et des sorties d'eau exceptionnelles aménagées après la zone de couverture (celle-ci doit être le plus possible réduite)

Quelle pose de batardeaux?

  • La couverture de la place
  • Les droits et devoirs des riverains
  • Le théâtre de verdure
  • La glycine
  • Panneaux dans la forêt
  • Chiens et chats. Les conventions avec les sociétés de protection (SPA, Le Muy, Flayosc)
  • La ZAC des Bréguières

Réponses du maire:

En amont du pont de l'hospice les travaux de déblaiement des embâcles sont en cours. Seront retirés les troncs, branchages, détritus végétaux dans le lit et les roches en suspension au dessus du lit. Les murs du côté de Léo Lagrange seront rehaussés. Un bassin-barrage à embâcles suivi de deux systèmes de grilles filtrantes, pour arrêter les embâcles qui auront quand même réussi à passer le barrage, seront réalisés devant les tunnels. L'eau pourra s'écouler mais les embâcles seront arrêtés.

Les tunnels sous la voûte : Deux tunnels conduisent l'eau à partir du pont de l'hospice jusqu'au « trou » actuel de la voûte au droit du kiosque; à partir de cet endroit les eaux passent par un seul tunnel qui aboutit à la sortie « théâtre de verdure ». La dérivation des deux tunnels sur un seul présente des problèmes : l'eau bute sur un muret avant de pouvoir s'engouffrer dans le tunnel unique, l'angle de ce muret, actuellement à 90°, sera modifié, davantage ouvert.

En aval le conseil Général retirera les embâcles du lit mineur (Monsieur Auda du CG a proposé une action commune);

La sortie aura la même dimension que celle de l'entrée.

En aval : sous le théâtre le tube sera agrandi, évasé, élargi. Après le théâtre il y aura un bassin ouvert prenant l'espace du lit majeur puis le Réal poursuivra sa route à l'air libre (en cas de crue l'eau s'étendra sur les côtés plans constituant le lit majeur ou lit d'inondation.)

Les batardeaux ne seraient pas nécessaires « car ce n'est pas le Réal qui a inondé les caves du boulevard Gambetta » (NPPA pense que cela sera à vérifier, l'eau venait en effet de la route le 15 juin mais peut-être aussi du ruisseau: il faudrait avoir accès aux constats des experts)

Une étude hydraulique a été faite et envoyée à l'Etat par la société E.R.G.E mandatée par la mairie, L’État a missionné le Conseil Général pour faire une étude sur l'ensemble des bassins versants.

L'expert de l’État (M.Lefort) n'est pas d'accord avec l'étude ERGE : il voudrait qu'un seul tube passe sous la place (« mais qui paierait »?)

Le maire attend de savoir si ce souhait est une simple préconisation ou une exigence : c'est pourquoi il pense qu'une troisième expertise sera nécessaire.

À une question de NPPA (« Si le nettoyage du Réal, demandé depuis des années par NPPA, avait été fait est-ce que l'inondation et ses dégâts auraient été moins graves? ») le maire répond « non, il n'y avait pas que des arbres qui ont été entraînés par les flots mais aussi des rochers qui ont déboulé. »

À une seconde question de NPPA (« Un seul barrage à embâcles plus deux grilles filtrantes seront -ils suffisants? ») le maire répond que l'on peut envisager un second barrage placé plus haut.

Le ruisseau St Roch: Il est en train d'être refait. Tout le pluvial se jette dedans et tout doit être refait.

Les riverains: le seul lit mineur va être débarrassé de tout ce qui l'encombre pour le reste le maire verra en février ou mars ce qu'il convient de faire (courrier informatif aux riverains ? Chantiers de bénévoles?Autres chantiers?)

La glycine: voir le texte en annexe (texte qui sera publié avec les photos dans le prochain magazine municipal des Arcs qui doit paraître au printemps).

Deux problèmes restent à résoudre:

-La lenteur d'exécution des travaux (de principe acceptés) compte tenu de tous les autres travaux à effectuer par la commune.

-la dépose de la publicité là où la glycine doit être transplantée.

Il y a cependant urgence: il faut que la glycine soit transplantée en novembre ou décembre, janvier au plus tard;

-Chiens et chats: la municipalité a pris à sa charge la stérilisation d'un certain nombre de chats. Il conviendrait de ne pas laisser se multiplier les portées des chattes et faire procéder

à la stérilisation de ces dernières. Le maire vérifiera les conventions signées avec les différents organismes de protection animale.

NPPA a été souvent alertée à propos de chiens continuellement attachés de trop près et ne bénéficiant pas d'un abri correct conforme à la loi : une information au sujet des stérilisations possibles, des lois et règlements sera demandée par NPPA qui souhaite leur publication et naturellement leur application.

Informations complémentaires

le site NPPA est hébergé par une entreprise informatique locale: PACAEO informatique. Les adhérents sont priés de communiquer leur adresse e-mail de façon à ce que les informations leur parviennent par mail. Seules les convocations à l'assemblée générale seront envoyées par la poste.

Menhirs des Terriers

Vue d’ensemble des menhirs des TerriersLe site mégalithique des Terriers comprend 9 menhirs qui ont été probablement dressés à la fin du néolithique (les datations des structures mégalithiques de ce type s’échelonnent sur l’ensemble des IVe, IIIe et IIe millénaires avant J.C.). Ce petit groupe de stèles représente un lieu de culte. L’endroit a été fréquenté mais il n’a pas été habité. Les groupes humains qui ont érigé ces menhirs étaient des agriculteurs et éleveurs. Ils habitaient la plaine au nord de la montagne des terriers (site actuel du village).

Les menhirs des Terriers ont été découverts en 1991 lors des prospections de Frank Dugas et de Marc Borréani.

En 1992,Marc Borréani constata qu’un reboisement et un tracé de piste conduits par le S.I.V.O.M. avaient provoqué un déplacement de certains menhirs.

Il était urgent alors d’ authentifier le site, ce qui fut fait par l’archéologue Philippe Hameau en 1995 avec l’aide des services techniques de la Commune des Arcs.

En 2002, après concertation du service Régional de l’Archéologie, la Commune des Arcs et l’association Nature, Patrimoine et Paysages des Arcs ont sollicité à nouveau Philippe Hameau pour aménager le site afin d’en proposer l’accès au public.

La terrasse naturelle sur laquelle se trouvaient les menhirs a été partiellement nettoyée et les menhirs dressés sur cet espace sans que l’on puisse localiser leur emplacement initial exact. Certains menhirs avaient été projetés et beaucoup étaient fragmentés. Lors du nettoyage deux menhirs allongés sous une couche d’humus ont été mis à jour. Actuellement le site comprend 9 pierres dressées. Il y en a peut être d’autres mais pour le savoir il faudrait procéder à la fouille de l’ensemble de la terrasse et beaucoup déboiser.

La réhabilitation est donc partielle mais comme l’écrit Philippe Hameau « cet ensemble de pierres dressées représente toutefois un intéressant témoin des pratiques cultuelles de la Préhistoire récente sur le territoire des Arcs »

La réhabilitation du site est la première action engagée par NPPA.

Un fascicule rédigé par l’archéologue Philippe Hameau avec la collaboration de Marc Borreani et Franck Dugas a été publié aux éditions du LAU à Hyères. Ce fascicule est en vente à la presse des Arcs, au musée des Arts et traditions Populaires de Draguignan et au siège de NPPA.

Des panneaux signalétiques ont été réalisés par la municipalité à la demande de NPPA qui a rédigé les textes.

Il a été demandé aussi que les pierres et les fragments placés à côté des bases soient identifiés (il faudrait derrière mettre la lettre majuscule correspondant au dessin d’ensemble fait par Philippe Hameau et présent dans la plaquette publiée)

Comment se rendre aux menhirs des Terriers : Le site se trouve dans la forêt communale des Arcs sur la colline des Terriers. Pour y aller il faut prendre, depuis la RN7, la route de la forêt (route du Bac), franchir les deux ponts et emprunter la piste forestière. Arrivé au départ de trois pistes prendre celle du milieu « piste du Pommier » et marcher sur environ 3 à 4 kilomètres jusqu’à la piste « des Grilles » (côté gauche de la piste du pommier). Il faut ensuite suivre cette piste des grilles jusqu’à son extrémité puis remonter sur une cinquantaine de mètres à gauche jusqu’aux menhirs signalés par un panneau.


Le Réal, Le cours :

Le Réal naît aux Nouradons (commune des Arcs). Il descend en un gros ruisseau appelé La Pouiraque, passe devant la décharge puis sur la propriété de mademoiselle Rey puis sur la route (le CD91) et ensuite sous le chemin qui monte vers la propriété Laumi et le cabanon de Nicole Carletti. Le gros ruisseau de la Pouiraque est seulement alimenté par les eaux de pluie . Lorsqu’il y a de fortes précipitations il gonfle vite « parfois sur la route, il y a un mètre d’eau ! » raconte Louis Passerin.

Pollution du Réal - Près du collège, déchets et liquides polluants d’origine douteuse.À noter :

  • Il y a en amont des constructions.
  • Des rejets de toutes natures sont effectués dans ce ruisseau.
  • Sur la propriété de mademoiselle Rey, il serait pollué par une source née sur cette propriété et l’alimentant. Cela depuis la création de la décharge en 1956-1958. On ne sait pas si la nappe phréatique est touchée ou non par cette pollution, et par suite si la situation peut-être normalisée quand il n’y aura plus de décharge.

On peut considérer que le véritable départ du Réal se situe Un peu en avant de la grande martelière à l’endroit où il est alimenté par les eaux de la source de Fantroussières. Les eaux de la source de Fantroussière sont en partie dérivées sur un canal d’irrigation : le canal des moulins. (60 pour cent des eaux partent dans le canal et 40 pour cent dans le lit naturel du Réal à l’endroit de la grande martelière appelée aussi martelière du Docteur Jouve).

Le Réal arrive dans le village, son lit présente alors des dénivelés qui amènent l’eau à cascader joliment (lorsqu’il y a de l’eau !). À partir du pont de l’Hospice,jusqu’au théâtre de verdure puis le long des immeubles du boulevard Gambetta le cours du Réal est couvert sur un peu plus d’une centaine de mètres.

(cette couverture a été effectuée dans la première moitié du 20ème siècle avec une subvention de l’État provenant des ressources des jeux ;le but des travaux-rectifications du lit, construction du tout à l’égout avec les canalisations à 4 mètres en profondeur du lit du ruisseau- était sanitaire)

Quand le Réal ressort à l’air libre, il reçoit le Pantayou ou déverse de sainte Cécile » après avoir reçu le petit ruisseau de saint Roch, lui-même souterrain (la jonction se faisant sur l’emplacement du théâtre.) Le Réal, qui est endigué,poursuit son cours et passe sous la voie de chemin de fer. Il descend vers la RN7 puis va se jeter, au- delà dans l’Argens.

La problématique « cours d’eau »

On a d’abord globalement une problématique de type cours d’eau. Le cours débute sur la commune de Draguignan (les sources étant prises en compte), passe ensuite limitrophe entre Trans et Les Arcs et descend vers Les Arcs. À ce moment il passe sous le village puis il ressort et va se jeter dans l’Argens.

Dans cette problématique générale cours d’eau on a une problématique d’une certaine partie de ce cours d’eau qui fonctionne comme un cours d’eau à sec, c’est un talweg, qui réceptionne les eaux de pluie et qui les évacue et une problématique où là il est en eau toute l’année, de façon pérenne (depuis l’apport de Fantroussières).

La problématique de l’espace sensible Saint Roch

La deuxième grande problématique c’est ce qui semble se situer à la sortie de la traversée sous les Arcs et que l’on identifie comme « l’espace sensible Saint Roch ».Le Réal à cet endroit coule entre des parcelles communales, départementales puis plus loin privées. (Des échanges de parcelles ont été effectués entre la commune et le Conseil Général). À sa sortie il est endigué jusqu’à la gare.

Le nettoyage du cours d’eau pose problème. Normalement ce sont les propriétaires qui doivent procéder au nettoyage. Il faudrait au moins que ces derniers donnent l’autorisation de passer si une déclaration d’intérêt général est faite en vue de réaliser des travaux de nettoyage. (La Loi de 1992 sur l’eau met en place cette déclaration d’intérêt général. En fait la possibilité légale existe depuis longtemps, sous une autre formulation, et autorise, au travers d’une enquête publique une reconnaissance d’intérêt général des travaux entrepris sur des propriétés privés. (autorise les collectivités à investir de l’argent public sur des propriétés privées.) On est d’ailleurs dans ce cas de figure pour l’Argens : le Conseil Général est passé par une procédure DIG, il y a eu un arrêté préfectoral après six mois d’enquête.

Ici, soit cela se traite à l’amiable, c’est à dire un courrier est envoyé à chaque propriétaire en lui spécifiant bien que la commune va venir sur le cours d’eau pour le mettre en valeur, l’entretenir, etc, et demande l’autorisation de passer et de couper les végétaux ou alors la mairie demande aux riverains de le faire (en application de l’article 114 du code rural qui dit que l’entretien incombe aux propriétaires riverains.)

La municipalité aurait le droit, dans le cadre de la déclaration d’intérêt général, de demander une rentrée d’argent (une recette fiscale) pour les travaux : c’est une possibilité mais en fait peu de collectivités l’utilisent, elles font les travaux mais ne demandent pas une intervention financière des riverains.

Ce qu’il conviendrait de faire. Les demandes de NPPA

En ce qui concerne le cours d’eau appelé Le Réal il a été fait depuis 2003 l’identification des sources de pollution : cette action va être traitée dans un paragraphe spécifique. Ce que NPPA demande suite à cette identification porte sur l le nettoyage, l’entretien et la réfection des berges.

Dès le mois de mai 2002, après une réunion de réflexion sur le sujet organisée en mairie avec les représentants du Conseil général et notre association une synthèse permettant de préciser les besoins avait été transmise à la mairie. Voici cette synthèse :

La commune, en synthèse de cette réflexion, devrait préciser au conseil général ses besoins qui portent essentiellement sur l’entretien, le nettoyage, la mise en valeur de l’ensemble du cours d’eau. Le conseil Général peut alors intervenir, seulement comme conseiller technique, sauf pour la partie localisée comme propriété départementale où il doit faire- en tant que propriétaire riverain- le nettoyage.

Pour cette partie localisée à la propriété départementale un accord est déjà intervenu et la convention sera signée. La commune pourrait donc si elle le voulait (et surtout si elle en avait la possibilité en matériel disponible) faire faire les travaux dans l’immédiat pour cette partie. (passage d’une épareuse et réfection des berges)

Pour le reste du cours d’eau il faut demander aux propriétaires riverains de nettoyer et/ou l’autorisation de passer et de faire effectuer le nettoyage probablement par une entreprise spécialisée.

Un courrier au conseil Général précisant le projet de la commune en accord avec les associations de protection de l’environnement et en particulier Nature Patrimoine et paysages des arcs doit être fait.

Il convient d’indiquer très précisément ce qui est souhaité :

  • le nettoyage de l’ensemble du cours d’eau
  • la réfection des berges sur la partie sensible
  • le faucardage de l’ensemble du Réal (lit et berges) en amont et en aval de cette zone sensible et que les berges soient débarrassées des détritus et gravats qui défigurent et nuisent au site.
  • la recherche de la qualité de l’eau et son maintien.
  • enfin la préservation de l’écosystème et sa réhabilitation

Il doit être spécifié sur ce courrier que l’aide technique du Conseil Général est sollicitée : quels végétaux doivent être retirés, quels travaux de réfection du lit et de renforcement des berges absolument nécessaires doivent être réalisés, quelles actions relatives à l’eau peuvent être envisagées (analyse, dépollution, maintien et rééquilibrage du milieu aquatique par exemple). Cette aide technique sollicitée auprès du Conseil Général et formulée permettra ensuite à la commune et aux associations de soutien d’argumenter et d’instruire le projet d’ensemble et les projets annexes et de demander pour les réaliser les subventions possibles.

Ce courrier au Conseil Général n’exclut pas de demander parallèlement un entretien sur les mêmes sujets à madame Thevenot et à monsieur Georges Olivari de La Maison de l’eau de Barjols puis de solliciter conseils et avis à l’agence de l’eau compétente pour la Région.

Cette demande n’exclut pas évidemment que les travaux envisagés sur la zone sensible de Saint Roch soient réalisés et que les différents courriers aux propriétaires riverains soient envoyés.

Enfin pour que le projet reste cohérent dans sa réalisation, même si tout ne peut se faire en même temps et que des étapes soient financièrement nécessaires, il convient de ne pas perdre de vue l’aspect paysager de l’ensemble et d’avoir donc une vision globale du projet. (Un avis du Conseil Général assorti d’un complément d’étude paysagère seront probablement intéressants à solliciter aussi dans ce sens.)

Le Réal en amont - Le 02/07/05 en amont du pont EDF : il y de l’eau !À propos des demandes listées dans ce courrier synthèse adressé à la mairie des Arcs en mai 2002 :

Un nettoyage de la partie du Réal comprise entre le pont du collège et la nationale 7 a été effectué en novembre 2006 avec actions de maintien en fin 2007.

Des réunions ont eu lieu : en janvier 2003 sur le site avec Georges Olivari, en mars 2003 en mairie, en mai 2004 encore avec Georges Olivari (et après consultation des archives par NPPA sur la rivière du Réal,les propriétés communales, eaux et fontaines, le régime des eaux. Syndicat du canal des moulins)qui propose de procéder lui-même à l’identification des sources de pollution depuis les sources jusqu’au confluent, Juin 2004, encore juin 2004 (sur le site) novembre 2004 avec le premier adjoint Alain Parlanti (sur le Réal mais aussi sur d’autres sujets : forêt, canalisations défectueuses, protection renforcée des ripisylves).

La municipalité a toujours assisté aux assemblées générales de l’association et manifesté de l’intérêt au sujet du Réal en concrétisant quelques propositions. Mais tout est très lent et l’action d’ensemble demandée avec sollicitation du Conseil Général est peut-être « lettre morte » (en fait s’il y a eu quelque chose NPPA n’a pas été informée et rien n’est paru sur les quelques petits journaux municipaux parus, à ce sujet)


Les sources et les fontaines

Il y a plus de vingt fontaines dans le village mais en 2007 NPPA en en répertorié vingt et a proposé à la municipalité de les identifier avec un panneau portant leur nom et la date de leur réalisation. Des photos ont été faites par Luc Gandon, adhérent NPPA, et ont été exposées à la chapelle Saint Pierre du Parage puis au lycée agricole des Arcs. Ces photos vont maintenant orner la salle des fêtes.

Fontaines des Arcs